DJSIDEBEAT.COM

INSTRU EXCLUSIVE (EX)

L'Instru Exclusive ne peut faire l'objet que d'une seule autorisation d'utilisation (Instru concédée à une seule personne).
Le client dispose d'un droit d'utilisation Exclusif de l'Instru (il est donc libre d' utiliser l'oeuvre comme bon lui semble tout en respectant le code de la propriété Intellectuelle et le droit d'Auteur).

Le client n'est pas propriétaire de l'oeuvre, mais seulement autorisé à l'utiliser selon les autorisations sous lesquelles l'Auteur la propose.

- Exploitation non commerciale + apposer sa voix : oui
- Droit de distribution : oui
- Droit de diffuser à titre promotionnel et/ou commerciale : oui
- Droit pour faire des concerts, exécution publique : oui
- Droit de synchronisation : oui
- Droit d’arranger, adapter, modifier et ou transformer : oui
- Droit de sampler : oui

Le client doit obligatoirement citer l'Auteur de la composition de l'oeuvre "DJSIDE ou DJSIDEBEAT" dans le morceau et/ou les crédits, notamment lors de la protection finale de l'oeuvre (composition + enregistrement de votre prestation vocale) auprès des organismes autorisés.

Une fois que le client achète une Instru Exclusive, celle-ci ne sera plus visible ou écoutable sur le site. Ce dernier recevra les pistes séparées de son Instru sous 7 jours  .


INSTRU NON-EXCLUSIVE (NE)

L'Instru Non-Exclusive peut faire l'objet d'autorisations d'utilisations accordées à plusieurs personnes.

L'Instru Non-Exclusive ne donne que certains droits d'utilisations au client.

- Exploitation non commerciale + apposer sa voix : oui
- Droit de distribution : oui
- Droit de diffuser à titre promotionnel et/ou commerciale : oui
- Droit pour faire des concerts, exécution publique : oui
- Droit de synchronisation : oui
- Droit d’arranger, adapter, modifier et ou transformer : non
- Droit de sampler : non


L'Auteur (compositeur) (DJSIDE) reste le propriétaire de l'oeuvre.

Le client doit obligatoirement citer l'Auteur de la composition de l'oeuvre " DJSIDE ou DJSIDEBEAT "  dans le morceau et/ou les crédits, notamment lors de la protection finale de l'oeuvre
(composition + enregistrement de votre prestation vocale) auprès des organismes autorisés.


INSTRU GRATUITE

L'Instru GRATUITE  peut faire l'objet d'autorisations d'utilisations accordées à plusieurs personnes.

L'Instru GRATUITE e ne donne que certains droits d'utilisations au client.

- Exploitation non commerciale + apposer sa voix : oui
- Droit de distribution : oui
- Droit de diffuser à titre promotionnel et/ou commerciale : oui
- Droit pour faire des concerts, exécution publique : oui
- Droit de synchronisation : non
- Droit d’arranger, adapter, modifier et ou transformer : non
- Droit de sampler : non


L'Auteur (compositeur) (DJSIDE) reste le propriétaire de l'oeuvre.

Le client doit obligatoirement citer l'Auteur de la composition de l'oeuvre " DJSIDE ou DJSIDEBEAT " dans le morceau et/ou les crédits, notamment lors de la protection finale de l'oeuvre
(composition + enregistrement de votre prestation vocale) auprès des organismes autorisés.








© 2009 - 2012 DJSIDEBEAT.COM All Rights Reserved. Terms & Conditions